Bonjour 👋🏻 et bienvenue sur la chaine PMC Expertise comptable.
Votre société achète ou loue un véhicule, est ce que vous pouvez récupérer, déduire la TVA sur l’achat du véhicule et également sur les frais associés?
👉🏼 Oui. Alors, vous êtes sur le bon article!
Vous avez peut être ou vous souhaitez peut être acheter un véhicule avec votre société ou louer un véhicule au nom de votre société et vous vous poser la question si vous allez pouvoir déduire la TVA !
Nous allons voir si la TVA va être déductible d’un point de vue de l’achat ou de la location et ensuite au niveau des frais. Si vous achetez un véhicule dit un véhicule de tourisme, c’est à dire son véhicule qui est répertorié en tant que véhicule pouvant transporter des passagers d’un véhicule VP sur la carte grise, donc un véhicule.
Concrètement, vous avez les places assises à l’arrière. Donc dans ce cas là, il s’agit d’un véhicule pouvant transporter des personnes. À ce niveau là, la TVA ne sera pas déductible. Il existe bien entendu des exceptions à cette règle pour les entreprises de transport public, pour les pour les taxis, mais également pour les concessionnaires automobiles ou pour les sociétés de location de véhicules. Maintenant, au niveau d’un véhicule utilitaire, c’est un véhicule qui n’est pas conçu pour transporter des personnes.
Il faut regarder au niveau de la carte grise la mention vendu à Paris véhicule utilitaire. Donc ça, vous allez pouvoir avoir cette information directement au niveau de la carte. Dans ce cas là, dans le cas d’un véhicule utilitaire, la TVA sera déductible au niveau de l’achat ou de la location. Une précision toutefois attention pour les 4/4 pick up et avec double cabine. Dans ce cas là, vous êtes dans un cas où la TVA ne sera pas déductible au niveau de la règle de la TVA.
La règle est la même, qu’il s’agisse d’achat ou de location. Donc, si vous achetez le véhicule, il s’agit d’un véhicule utilitaire, vous allez pouvoir la déduire sur facture. Bien sûr, il en est de même au niveau du leasing, c’est à dire que chaque mois, vous allez prendre en location, soit en location longue durée, soit en location, avec une option d’achat ou un véhicule. La TVA inscrite sur l’échéancier sera donc déductible s’il s’agit d’un véhicule utilitaire.
S’il s’agit d’un véhicule de tourisme, la TVA inscrite sur cet échéancier ne sera donc pas déductible. Alors maintenant, qu’en est il de la TVA sur les frais au niveau de tout ce qui est frais d’entretien, de réparation? Si il s’agit de frais d’entretien, de réparation lié à un véhicule de tourisme, la TVA ne sera pas déductible s’il s’agit de frais de réparation sur un véhicule utilitaire. La TVA sera déductible pour l’essence. Depuis 2021, la TVA est récupérable à 80 pour un véhicule de tourisme.
Pour un véhicule utilitaire, l’essence est récupérable également à 80. Elle le sera à cent pour cent à compter de 2022. Donc, au niveau du gazole, le gazole et récupérable à 80 pour un véhicule de tourisme et à 100 pour cent pour un véhicule dit utilitaire. Maintenant, sur le GPL et l’électricité, la TVA sera récupérable à 100. Dernière chose concernant les frais de péage ou les frais de parking, effectivement, la TVA sera bien récupérable, qu’il s’agit d’un véhicule utilitaire ou un véhicule de tourisme.
À partir du moment où vous avez un justificatif ou la TVA à Paris. Donc, effectivement, la conclusion, ce qu’il faut retenir, c’est qu’il faut déjà regarder si le véhicule utilitaire ou véhicule de tourisme pour savoir si vous allez récupérer ou non la TVA. Le fait que votre entreprise loue ou achète le véhicule n’a aucun impact. Effectivement, s’il s’agit d’un véhicule de tourisme, même en location, la TVA ne sera pas déductible pour un véhicule utilitaire. Inversement, la TVA sera déductible sur l’achat du véhicule sur un véhicule utilitaire.
La TVA sera également déductible sur tous les frais d’entretien et de gazole.
